Poupées Gonflables
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Conditions générales de vente

Merci de bien vouloir prendre le temps de lire nos conditions générales de vente avant de passer une commande.

Clause 1 : Identification du vendeur

 

Clause 2 : Présentation des produits

Les photos présentées sur le site ne sont pas contractuelles et les tenues de présentation ne sont pas fournies. Les textes et les images constituant ce site sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Leur éventuelle reproduction est subordonnée à l’autorisation préalable de

Clause 3 : Durée de validité des offres de vente

Les produits sont proposés à la vente jusqu'à épuisement du stock. En cas de commande d'un produit devenu indisponible, le client sera informé de cette indisponibilité, dans les meilleurs délais, par email ou par courrier.

Clause 4 : Prix des produits

Les prix sont indiqués en euros hors frais de port.Entreprise se réserve le droit de modifier ses prix, mais les produits commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l’enregistrement de la commande.

Clause 5 : Commande

Le client valide sa commande lorsqu'il confirme sa commande à partir du site de Paypal ; il accepte alors le processus de commande et les présentes conditions de vente

Le Service Clientèle Entreprise confirme la commande par email ; cette confirmation reprend notamment tous les éléments de la commande.

Clause 6 : Paiement

Par carte bancaire :
Le paiement est réalisé en ligne par carte bancaire dans un système sécurisé .
Par chèque bancaire ou mandat postal :
Libellés à l’ordre de Entreprise et adressés à

 

Clause 7 : Livraison

La livraison des produits disponibles est, pour la France métropolitaine, d'environ 48h à compter de la réception du paiement. Le risque du transporteur est supporté par l'acheteur qui, en cas de dégât de livraison ou de manquant, devra préciser ses réserves dans les trois jours de la livraison, par courrier recommandé AR adressé au transporteur.

Coûts d'expédition : les coûts d'expédition apparaissent sur le bon de commande et correspondent aux frais d’envoi en Colissimo suivi.

Restrictions douanières : certaines législations limitent l'importation de produits érotiques. Renseignez-vous sur la législation en vigueur dans votre pays avant de commander sur le site.

Taxes Douanières : les taxes de douane ou d'importation sont dues dès que le colis atteint son pays de destination. Vous devez vous acquitter des éventuelles taxes supplémentaires de dédouanement. Nous n'avons aucun contrôle sur ces taxes et ne pouvons les prévoir, les politiques douanières variant fortement d'un pays à l'autre. Veuillez contacter votre bureau des douanes local pour de plus amples informations.

Clause 8 : Relations clients - service après-vente

Pour toute information, question ou réclamation, le client peut adresser un courrier au Service Clientèle Entreprise ou directement par le biais de nortre page de contacts en cliquant ici.

Clause 9 : Confidentialité des données

Les données nominatives fournies par le client ne sont pas diffusées à des tiers et ne sont intégrées à aucun fichier client.

Clause 10 : Litiges

Les commandes sont soumises à la loi française. Les informations contractuelles sont présentées en langue française et les produits présentés à la vente sont conformes à la réglementation française. Le cas échéant, il appartient au client étranger de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'utilisation du produit qu'il envisage de commander ; la responsabilité de la Entreprise ne saurait être engagée en cas de non-respect de la réglementation d'un pays étranger où le produit est livré. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.
Tout règlement de litige peut être résolu auprès de notre Service Clientèle et à défaut d'un règlement amiable, il sera de la compétence du seul tribunal de commerce de Charleville-Mézières.

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